Marque enregistrée - Marque en vigueur

L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE
Comité départemental du Tourisme de l'Eure, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4324442
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE de Comité départemental du Tourisme de l\'Eure

Présentation de la marque L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par l'association loi 1901 Comité départemental du Tourisme de l'Eure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du Tourisme de l'Eure domicilié(e) 3bis rue de Verdun - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du Tourisme de l'Eure, Mme. Armelle LESUEUR domicilié(e) 3bis rue de Verdun - 27000 - EVREUX - France.

La marque L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

Comité départemental du Tourisme de l'Eure a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , GITES DE VACANCES EN AVEYRON


Comité départemental du Tourisme de l'Eure, association loi 1901 - 3bis rue de Verdun - 27000 - EVREUX - France


Comité départemental du Tourisme de l'Eure, Mme. Armelle LESUEUR - 3bis rue de Verdun - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.